Préface de Xavier Quérat-Hément
Avant-propos 21
Introduction 25
PREMIÈRE PARTIE
Planifier et mettre en oeuvre la démarche 29
Chapitre 1
L’environnement, qu’est-ce que c’est ? 31
Le contexte 33
Pollution et développement durable 34
Les étapes clés 35
Les acteurs 36
Chapitre 2
Le cadre normatif 39
Les normes pour l’environnement 41
Chapitre 3
Le système de management environnemental 43
Contexte de l’organisme (article 4 de la norme) 45
La compréhension du contexte de l’organisme 45
La compréhension des parties intéressées 45
La détermination du domaine d’application 46
Le système de management environnemental 47
La mise en oeuvre initiale 48
Résumé des exigences de l’article 4 de la norme ISO 14001:2015 50
Chapitre 4
Leadership (responsabilité de la direction, article 5 de la norme) 51
L’exigence liée à l’engagement de la direction 53
Mettre en oeuvre l’engagement de la direction 54
L’exigence sur la politique environnementale 55
Mettre en oeuvre la politique environnementale 56
L’exigence liée aux rôles, responsabilités et autorités 57
Mettre en oeuvre les rôles, responsabilités et autorités 58
Première exigence 58
Deuxième exigence 58
Résumé des exigences de l’article 5 de la norme ISO 14001:2015 59
Chapitre 5
Planification (article 6 de la norme) 61
L’exigence liée aux risques et opportunités 63
Mettre en oeuvre les risques et opportunités 64
L’exigence liée aux aspects environnementaux 65
Mettre en oeuvre les aspects environnementaux 66
L’exigence liée aux obligations de conformité 67
Mettre en oeuvre les obligations de conformité 68
L’exigence liée aux autres exigences 69
Mettre en oeuvre les autres exigences 69
L’exigence liée aux objectifs environnementaux 70
Mettre en oeuvre les objectifs environnementaux 71
Résumé des exigences de l’article 6 de la norme ISO 14001:2015 72
Chapitre 6
Support (article 7 de la norme) 75
L’exigence liée aux compétences, à la formation et à la sensibilisation 77
Mettre en oeuvre la compétence, la formation et la sensibilisation 78
L’exigence liée à la communication 79
Mettre en oeuvre la communication 80
Communication interne 80
Communication externe 80
L’exigence relative aux informations documentées 81
Mettre en oeuvre les informations documentées 82
Résumé des exigences de l’article 7 de la norme ISO 14001:2015 84
Chapitre 7
Réalisation des activités opérationnelles (article 8 de la norme) 87
L’exigence de planification et de maîtrise opérationnelles 89
Mettre en oeuvre la planification et la maîtrise opérationnelles 91
L’exigence liée aux situations d’urgence 92
Mettre en oeuvre les situations d’urgence 93
Résumé des exigences de l’article 8 de la norme ISO 14001:2015 94
Chapitre 8
Évaluation des performances
(article 9 de la norme) 95
L’exigence liée à la surveillance, à la mesure, à l’analyse
et à l’évaluation 97
Mettre en oeuvre la surveillance, la mesure, l’analyse et
l’évaluation 98
L’exigence liée à l’évaluation de la conformité 99
Mettre en oeuvre l’évaluation de la conformité 100
L’exigence liée à l’audit interne 101
Mettre en oeuvre l’audit interne 102
L’exigence liée à la revue de direction 103
Mettre en oeuvre la revue de direction 104
Résumé des exigences de l’article 9 de la norme ISO 14001:2015 105
Chapitre 9
Amélioration (article 10 de la norme) 107
L’exigence liée aux non-conformités, et actions correctives 109
Mettre en oeuvre les non-conformités et actions correctives 110
L’exigence liée à l’amélioration continue 111
Résumé des exigences de l’article 10 de la norme ISO 14001:2015 112
Seconde PARTIE
Les outils pour mettre en oeuvre la démarche 113
Chapitre 1
Rappel du cadre normatif 115
Définition 117
Rappel des normes 117
L’environnement 118
Les acteurs 119
Les motivations pour une certification environnementale 120
Chapitre 2
Le système de management environnemental 121
La présentation de l’organisme 123
Le contexte de l’organisme (article 4 de la norme) 124
Les parties intéressées 125
La liste des exigences 126
Le domaine d’application (le périmètre) 126
Les processus 127
La cartographie 128
Résumé des exigences de l’article 4 de la norme ISO 14001:2015 129
Chapitre 3
Leadership (responsabilité de la direction, article 5 de la norme) 131
L’engagement/déclaration de la direction 133
La politique environnementale 134
Les rôles, responsabilités et autorité 135
Les fiches de fonction ou fiches de poste 136
Résumé des exigences de l’article 5 de la norme ISO 14001:2015 137
Chapitre 4
Planification (article 6 de la norme) 139
La maîtrise des risques 141
Les aspects environnementaux 143
Méthodologie d’analyse 143
Les déchets 150
Les incidents, accidents, situations d’urgence 151
Les obligations de conformité (exigences légales,
réglementaires et autres exigences) 152
Le Code de l’environnement 153
Les objectifs environnementaux 154
La planification des actions pour atteindre les objectifs
environnementaux 155
Résumé des exigences de l’article 6 de la norme ISO 14001:2015 157
Chapitre 5
Support (article 7 de la norme) 159
Les compétences 161
Les formations 162
Les informations documentées 164
Organiser les informations documentées 164
Maîtriser les informations documentées 165
Les thèmes du manuel de management environnemental 168
Les processus 170
Les typologies de processus 171
La description des processus 172
Le logigramme des processus 172
Les procédures 174
La description des procédures 176
Logigramme organisationnel de procédure 176
Exemple de procédure de gestion des informations documentées 178
Exemples d’enregistrements environnementaux 179
Résumé des exigences de l’article 7 de la norme ISO 14001:2015 180
Chapitre 6
Réalisation des activités opérationnelles (article 8 de la norme) 183
Le processus de gestion des situations d’urgence ou de crise 185
Résumé des exigences de l’article 8 de la norme ISO 14001:2015 186
Chapitre 7
Évaluation des performances (article 9 de la norme) 187
L’étalonnage des équipements de mesure et de surveillance 189
Le planning des audits internes 190
Les activités d’audit interne 191
La procédure d’audit interne 193
La grille d’audit interne 194
Exemple de progiciel de gestion des audits 195
Le rapport d’audit interne 196
Exemple de rapport d’audit interne 197
Exemple de fiche de non-conformité de produit ou service 198
La revue de direction 199
Les éléments d’entrée de la revue 199
Les éléments de sortie de la revue 200
Résumé des exigences de l’article 9 de la norme ISO 14001:2015 201
Chapitre 8
Amélioration (article 10 de la norme) 203
Exemple de procédure de gestion des non-conformités 205
Typologie de résolution 206
Exemple de fiche d’écart (non-conformité du SME) 208
Exemple de procédure de gestion des actions correctives 209
Exemple de progiciel de gestion des actions d’amélioration 210
Résumé des exigences de l’article 10
de la norme ISO 14001:2015 211
Conclusion 213
ANNEXE
La structure de la norme ISO 14001 217